Marque enregistrée - Marque en vigueur

SELECTOUR ÇA VOUS FERA DES VACANCES
COOPERATIVE SELECTOUR AFAT, Société coopérative à forme anonyme

Numéro de dépôt :
4328002
Date de dépôt :
10/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/01/2027
SELECTOUR ÇA VOUS FERA DES VACANCES de COOPERATIVE SELECTOUR AFAT

Présentation de la marque SELECTOUR ÇA VOUS FERA DES VACANCES

Déposée le 10 janvier 2017 par la société COOPERATIVE SELECTOUR AFAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SELECTOUR ÇA VOUS FERA DES VACANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la société COOPERATIVE SELECTOUR AFAT domicilié(e) 5 avenue de Verdun - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 253 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE SELECTOUR AFAT, Mme NAON Dorothée domicilié(e) 17 AVENUE Honoré Serres - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque SELECTOUR ÇA VOUS FERA DES VACANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTOUR ÇA VOUS FERA DES VACANCES arrivera à expiration en date du 10 janvier 2027.

COOPERATIVE SELECTOUR AFAT a également déposé les autres marques suivantes : Canal Selectour , , SELECTOUR , SELECTOUR AFFAIRES , SELECTOUR AFFAIRES , SELECTOUR LES AGENCES CONFIANCE , Selectour Le Cadeau , AFAT VOYAGES LIRE, ECRIRE, PARLER, VOYAGER


COOPERATIVE SELECTOUR AFAT, Société coopérative à forme anonyme - 5 avenue de Verdun - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 323253948


COOPERATIVE SELECTOUR AFAT, Mme NAON Dorothée - 17 AVENUE Honoré Serres - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Inscription le 5 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination n°717961 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

Journaux et imprimés destinés aux voyageurs, incluant brochures, affiches et affichettes, catalogues, cartes géographiques, tickets, billets, bons d'échange, carnets de voyage, cartes de fidélité non magnétiques, enveloppes, enseignes en papier et en carton, étiquettes non en tissu, photographies, formulaires, cartes postales, prospectus, articles de papeterie, instruments d'écriture, tableaux muraux, albums, adhésifs pour la papeterie, calendriers ;

Services de publicité, publicités radiophoniques, télévisées et presse, publicité en ligne sur un réseau informatique ; régie publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, échantillons, prospectus, imprimés, journaux gratuits) ; diffusion d'annonces publicitaires, services d'insertion de messages publicitaires, courriers publicitaires, publication de textes publicitaires, services de promotion de vente pour des tiers, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire par tous moyens de communication ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; aides à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation, direction, information ou renseignement d'affaires, compilation de renseignements, prévisions économiques, études et recherches de marchés ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, traitement de données et d'informations traitées par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunication à savoir : saisies, recueils, systématisation de données et d'informations ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; vente aux enchères ; décorations de vitrines ;

Assurances en matière de voyages et de transport ; services d'émission de chèques de voyages, services de cartes de paiement et de crédit en matière de voyages ; services de souscription d'assurances en matière de voyages et de transport ; services rendus aux assurés à savoir services d'assistance (assurances) rendus aux assurés ;

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communication par réseaux de fibres optiques, communications radiophoniques, communications téléphoniques, communication par un réseau mondial de communication via Internet, messagerie électronique ;

Transport de personnes ; transport, emballage et entreposage des marchandises ; organisation et réservation de voyages et de séjours ; transport et accompagnement de voyageurs ; organisation de croisières, de voyages organisés et de circuits touristiques ; réservation de places pour les voyages, réservation de titres de transport ; location de véhicules, de bateaux ; location de réfrigérateurs, location de garages ; transport en taxi ; distribution de journaux ; remorquage maritime, déchargement renflouement de navire ; services consistant en informations concernant les voyages, le tourisme ou les transports ; informations relatives aux tarifs, aux horaires et aux modes de transport ;

Education ; formation, divertissement y compris par voie d'émissions télévisuelles ou radiophoniques, activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; service de loisirs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; réservations de places de spectacle ;

Services de restauration (alimentation) ; location de logements temporaires ; agence de logements (hôtels, pensions), services hôteliers, services de motels, réservation d'hôtels, réservation de logements temporaires, pensions, réservation de pensions : location de salles de réunion, location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; maisons de vacances ; services de bar, cafés-restaurants ; cafétérias, restaurants libre-service, services de traiteur ; mise à disposition de terrains de camping.